Toutes les ressources 74 461 résultats (106ms)
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement du carrefour des rues Gutenberg et Michelet (page 27).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement du parc communal rue de Paris, indemnité forfaitaire (page 239).
1006
,
24 février 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement rue Courtois : immeuble Replinger (page 297).
1001
,
20 août 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réfome de véhicules (folio 62 verso).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un car Saviem (page 44).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un micro-tracteur (page 44).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un tracteur Kubota 5100 (page 97).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un véhicule (page 96).
190W/26
,
27 juin 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'une scie mécanique (page 96).
190W/26
,
27 juin 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (folio 84 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (page 23).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (page 38).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme de véhicules (page 45).
90W/16
,
16 octobre 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission d'études et de conseil dans le cadre de l'intervention économique, convention avec la SEMIP (page 54).
190W/25
,
20 décembre 1990
délibération du conseil municipal