Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
814W/937
,
juillet 1993
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/255
,
1995-2019
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Modification du tarif d'octroi (page 279).
985
,
9 décembre 1881
délibération du conseil municipal
Témoignage sur la bibliothèque Elsa-Triolet : extrait de l'ouvrage Troublé de l'éveil de l'écrivain et avocat Emmanuel Pierrat.
838W/9
,
2008
Registre des délibérations. - Concours de gymnastique (page 393).
986
,
3 juillet 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'instruments et de produits nécessaires à l'équipement et au fonctionnement des cabinets dentaires, du laboratoire de prothèse et des dispensaires municipaux, marché de gré à gré avec les établissements Ifker (page 83).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/26
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, acquisition de l'assiette foncière du parc public et de l'école primaire Aragon (page 4).
90W/14
,
14 mai 1985
délibération du conseil municipal
Tremplin rock, spectacle : affiche.
1Fi/3422
,
11 juin 1982
affiche
Personnel communal parti : dossiers médicaux (de Rod à Sal).
389W/33
,
1988-2000
Troisième commission, réunions : convocations, pièces jointes, comptes rendus [dossiers lacunaires].
384W/9
,
06/1999-11/1999
Registre des délibérations. - Renouvellement du bail du bureau d'octroi rue Méhul (page 277).
999
,
20 juin 1913
délibération du conseil municipal
LE ROUX Auguste Joseph Pierre
H/23
Dossiers médicaux n° 57998-58229.
760W/445
,
2009-2019
Sinistres avec dommages corporels : dossiers d'indemnisation.
619W/5
,
2001-2005