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2FI/56
carte postale avec dessin, N/B
Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, réunions du Comité intercommunal : procès-verbaux.
388W/27
,
01/1998-10/1999
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/336
,
1993-2018
.pdf et .odt
Dossiers médicaux n° 21007-21216.
760W/201
,
2011-2019
Fête communale : affiche.
1Fi/120
,
4 août 1912-12 août 1912
affiche
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires (page 281).
997
,
11 juin 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de la maison de retraite communale sise 1 rue Jules-Ferry (page 33).
190W/20
,
20 avril 1989
délibération du conseil municipal
FRANÇOIS Albert
H/22
Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière (page 227).
994
,
8 novembre 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification de la garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 34 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Action judiciaire devant le tribunal administratif contre l'arrêté du préfet de la Seine du 19 janvier 1962 entraînant la nullité de quatre délibérations du conseil municipal (page 338).
7W/54
,
1er février 1962
délibération du conseil municipal
Scandicci (Firenze) - Scuola media.
2FI/68
carte postale N/B
55 rue Victor-Hugo. - Infiltrations d'eau, effondrement de plafond et non-conformité de l'installation électrique : arrêté de péril non imminent, arrêté de levée de périls, correspondance (2017, 2019). Présence de punaises et de rongeurs : signalement d'insalubrité, correspondance (2017).
816W/90
,
2017-2019
Conseil municipal du 24 octobre 2000 : V - Marchés E, F, G.
377W/45
,
24/10/2000
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, rénovation et transformation d'un ensemble de locaux d'activités : permis de construire PC 88B2468.
487W/50/1
,
1988-1991
permis de construire