Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
1002
,
5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'imprimés typographiques en 1968, marché de gré à gré imprimerie Soler et compagnie (page 148).
7W/56
,
29 mars 1968
Immeuble du 54, avenue Jean-Jaurès : dossiers d'acquisition et de cession des lots 70-71-96 n° 97-217, 50-51 n° 98-227, 74-80 n° 00-241 et 59-60-87 n° 00-245.
547W/41
,
1997-2000
Services d'aide à la personne et activités organisés par le centre communal d'action sociale (CCAS) : photographies.
759W/1176
,
01/01/2002
photographie
Registre des délibérations. - Fourniture de terre, décision modificative au marché négocié SBR : décision 1981-27 (page 18).
90W/8
,
24 février 1981
décision du maire
Îlot 27. - Emprunts FNAFM : demande de garantie communale, prêts, emprunts des banques Crédit mutuel, Banque populaire (1981-1984). Actes notariés vente SEMIP OPHLM de Pantin (1972). Cahier des charges général et statut de l'association SEMIP (1974).
192W/225
,
1972-1984
Dépenses d'investissement de la ville : de Socotex région Île-de-France à Woodbrass Com Music Instruments.
648W/117
,
2011
13 bis rue Palestro : permis de construire PC 01B0004.
429W/38/6
,
2001-2002
permis de construire
Registre des délibérations. - Location de locaux sis 1 rue Victor-Hugo, avenant n° 5 à la convention avec la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis : décision 1990-49 (page 8).
190W/23
,
17 juillet 1990
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/2.
487W/12/5
,
1997-2003
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 84801 à 84978).
434W/125
,
1997-1998
41 rue Gutenberg : permis de démolir PD 01B0019.
429W/19/6
,
2001
permis de démolir
Registre des délibérations. - Création et suppression de postes dans le cadre du budget 1980 (page 81).
90W/6
,
28 février 1980
délibération du conseil municipal
110 bis avenue du Général-Leclerc : déclaration préalable de travaux DP 11B0082.
652W/9/2
,
07/09/2011-02/11/2011
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Maintien de la rue Condorcet à son alignement actuel (page 66).
7W/59
,
24 septembre 1971
délibération du conseil municipal