Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
21W/20/5, 4Fi/1489/1
,
1922
permis de construire
8 rue Pierre-Brossolette [ancienne rue du Petit-Pantin], construction d'une maison : permis de construire.
21W/28/44, 4Fi/1834/1
,
1923
permis de construire
Élections professionnelles. - Commission paritaire intercommunale (2 juin 1977) et Commission nationale paritaire (2 juin 1977), dossiers administratifs : listes d'émargement, professions de foi, courriers, procès-verbaux, résultats, listes électorales.
122W/3
,
02/06/1977
Registre des délibérations. - Transformations et créations de postes (page 29).
90W/13
,
8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Mise en conformité du CES Joliot-Curie : plans des locaux.
34W/86
,
1978-1981
Registre des délibérations. - Personnel communal, indemnité spéciale aux sténodactylographes titulaires (page 139).
7W/55
,
29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, procédures de périls, déclarations d'insalubrité, infractions aux règlements, enquêtes communales et départementales, sommations, courriers, photographies. - Rue Berthier, 1 (1970, 1975, 1978), 2 (1970), 4 (1970, 1977-1978), 5 (1964), 10 (1974, 1976, 1978-1979), 11 (1971, 1975, 1979), 12 (1977), 13 (1973, 1977), 15 (1974), 17 (1930, 1976, 1978), 19 (1979), 23 (1976). Rue Boieldieu, 3 (1977), 5 (1977), 7 (1978). Rue du Bois, 123 (1979), 147 (1969). Rue des Buttes, 6 (1968-1969). Rue Candale, 8 (1975, 1977), 10 (1979), 11 (1979), 13 (1979), 29 (1979), 48 (1973). Rue Candale-Prolongée, 41 (1978), 45 (1978), 82 (1975). Rue Carrière, 1 (1976).
9W/38
,
1930-1979
Contentieux. - Particulier / ville de Pantin pour affaissement du sol suite à intervention de la Compagnie générale des eaux au 36, rue Formagne (1985). Particulier au 24-26, rue Cartier-Bresson pour infraction au code de l'urbanisme (1979-1988). Ville de Pantin / particulier pour vol d'objets (1986). Ville de Pantin / particuliers pour demande en annulation de certificat d'urbanisme et permis de construire au 46-48, rue Gabrielle-Josserand (1987).
242W/35
,
1979-1988
Dossiers médicaux n° 87463 au 87889.
590W/121
,
2006
Portrait de Jean Chabriel : photographies.
759W/2651
,
1990
photographie
Registre des délibérations. - Tarif des bains-douches municipaux (page 163).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
Rue du Chemin-Vert (1862-1890). Rue des Cheminets (1877-1890).
V/14/BIS
,
1862-1890
Registre des délibérations. - Subvention au Secours populaire pour les sinistrés d'El Asnam (page 73).
90W/7
,
23 octobre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules automobiles, soumission Citroën et emprunt à la SOVAC Crédit mobilier industriel (page 134).
7W/56
,
9 février 1968
Élections prud'homales, délégations écrites d'autorité : déclaration des électeurs par entreprise.
285W/91
,
1997