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90W/19
,
20 octobre 1987
décision du maire
Lotissements, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales. - Lotissement rue de Candale (1932). Lotissement Les Parfumées (1928-1961). Lotissement du Petit-Pantin (1921). Lotissement Roche (1920). Lotissement de propriétaires privés (1932).
U/101
,
1920-1961
40 rue des Sept-Arpents, construction d'un immeuble de quatorze logements et un commerce et d'une maison de ville : permis de construire PC 17B0048/1.
828W/32/2
,
2021-2022
permis de construire
Registre des délibérations. - Location de locaux sis 25 rue Magenta à monsieur Gaher Mohand titulaire de baux commerciaux sur le dit immeuble, approbation de la révision triennale desdits baux : décision 1984-69 (page 76).
90W/12
,
24 mai 1984
décision du maire
Baptême, communion et confirmation de Lucette Zelner célébrés en l'église Saint-Germain de Pantin : affiche.
177Z/7
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1926-1936
Dossiers médicaux (de 4372 à 4468).
430W/22
,
1998
Budgets primitifs.
188W/4
,
1969-1972
Registre des délibérations. - Travaux d'étanchéité au gymnase Rey-Golliet et au réfectoire de la cuisine des établissements Jean-Jaurès et Marcel-Cachin, marché de gré à gré avec les établissements Drouets (page 59).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Réception à la bibliothèque Romain-Rolland : photographies.
814W/971
,
1er octobre 1986
Registre des délibérations. - Réhabilitation de la salle des conférences 42 avenue Édouard-Vaillant, marché d'ingénierie (page 75).
90W/18
,
25 juin 1987
délibération du conseil municipal
Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.
469W/98
,
01/03/2003
Registre des délibérations. - Local sis 40 rue des Sept-Arpents, renouvellement du bail commercial Perron : décision 1990-58 (page 13).
190W/23
,
13 mars 1990
décision du maire
Rénovation urbaine, opérations de grande envergure. - Îlot 51, expropriations : publications des ordonnances.
192W/189
,
1980
14 rue Méhul : permis de construire.
43W/134/4
,
1950
permis de construire
ELOY Pierre Vincent
H/22