Toutes les ressources 74 461 résultats (66ms)
90W/19
,
27 octobre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mission d'enquête par questionnaire dans l'objectif d'évaluer l'impact du journal municipal : décision 1988-377 (page 87).
90W/22
,
17 novembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Mission d'expertise du fichier magnétique de taxe professionnelle dans le cadre de la mise en place d'un observatoire fiscal, contrat KPMG Fiduciaire de France : décision 1996-58 (folio 69 verso).
400W/11
,
25 avril 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mission d'exploitation statistique de données sociales d'enquête, contrat CRIS : décision 1988-86 (page 48).
90W/20
,
24 mars 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Émission d'un vœu relatif au bureau de poste des Quatre-Chemins (page 239).
993
,
11 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la réalisation de la maison de quartier des Courtillières, contrat Syncor : décision 1997-18 (folio 61 verso).
400W/13
,
26 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Mission de monsieur le maire à Saint-Jean-de-Monts (page 13).
7W/55
,
7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil (page 1).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal (page 128).
7W/56
,
9 février 1968
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal (page 2).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal (page 36).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1962 (page 13).
7W/55
,
7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1964 (page 90).
7W/55
,
3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1965 (page 159).
7W/55
,
14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1966 (page 2).
7W/56
,
8 février 1966