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441W/27
,
21/03/2002
Registre des délibérations. - Élection du douzième adjoint (folio 59 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
VANHAECKE François Émile
H/18, H/21
Groupe scolaire Charles-Auray : plans.
156W/13
,
1899-1960
Registre des délibérations. - Nominations de commissions (page 196).
988
,
15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Fête communale : affiche.
1Fi/154
,
9 août 1914-17 août 1914
affiche
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 2398 à 2448.
725W/133
,
2017
102 avenue Jean-Lolive. - Bibliothèque Elsa-Triolet, construction : dossier d'adjudication.
129W/44
,
1970
permis de construire
Dossiers médicaux n° 81612 au 82200.
590W/111
,
2006
Registre des délibérations. - Révision du traitement du receveur municipal (page 55).
991
,
24 juin 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux nouveaux circuits téléphoniques (page 303).
995
,
8 février 1905
délibération du conseil municipal
Licences de débits de boissons : licences de 1ère catégorie (1986-1994), licences de 4ème catégorie (1992-1993).
218W/16
,
1986-1994
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à Foncière 93 n° 07-342 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/7/6
,
2007
33 rue Étienne-Marcel et rue Montgolfier : permis de construire.
21W/11/21, 4Fi/1057
,
1906
permis de construire
Dossiers de personnel.
29W/126
,
s.d.