Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
308W/8
,
1995-1997
Bureau municipal du 7 décembre 2020 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 4 janvier 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 7 janvier 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuille de présence, feuilles de votes, feuille d'émargement.
832W/2
,
2020-2021
Paroisse Saint-Germain. - Chapelle du Pré-Saint-Gervais : registre des actes de baptême.
18W/17
,
1623-1652
registre paroissial
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/482
,
2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Surveillance des dispensés des classes 1901 et 1902 (page 314).
995
,
8 mars 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1934 (page 52).
1007
,
27 février 1935
délibération du conseil municipal
Portrait de Djamel Lallouni à la maison médicale : photographies.
759W/2244
,
10 avril 1998
photographie
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de CAU à CHE).
522W/15
,
01/08/1970-01/09/2007
Marchés. - Bergeraud, Ballestracchi, Falleau, Goncalves, Forclum.
130W/434
,
1973
Registre des délibérations. - Vœux relatifs à la rentrée scolaire et aux menaces de fermeture de classes (page 49).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Fête du comité de quartier aux Courtillières : photographies.
759W/2617
,
29/06/1991
photographie
23 rue Pierre-Brossolette : déclaration de travaux DT 96B0006.
271W/42/6
,
1996
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Fourniture d'affiches, façonnage, pliage et mise sous bandes, marché avec ADP : décision 1980-63 (page 19).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Lotissements, constitution : cotisations des membres, comptes rendus des assemblées générales. - Lotissement rue Formagne (1932-1933). Lotissement chemin de la Carrière (1937). Lotissement du Bel-Air (1938). Lotissement rue Jules-Jaslin (1933-1934).
U/100
,
1932-1938
Enfant ausculté au centre de protection maternelle et infantile (PMI) Berthier : photographies.
814W/496
,
janvier 1990