Toutes les ressources 74 461 résultats (68ms)
7W/60
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24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mémoires aux entrepreneurs pour la colonie de Saint-Martin-d'Écublei (page 167).
7W/52
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mémoires des fonds libres (page 37).
980
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métré estimatif Guilhot : cession de terrain rue Méhul (page 184).
1001
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1er avril 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métré estimatif Junck, cession de terrain rue Lavoisier (page 306).
1003
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métré estimatif Ranade, cession de terrain rue Lavoisier (page 305).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métro, vœu relatif à l'exploitation de la ligne Pantin-Cours de Vincennes (page 159).
997
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29 décembre 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métro, vœu relatif à l'exploitation de la ligne Pantin-Vincennes (page 179).
997
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26 janvier 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métropolitain (page 111).
7W/52
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maîtrise d'œuvre pour l'extension de l'école Cochennec, commission de recensement (page 94).
190W/21
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maîtrise d'ouvrage de la construction du collège d'enseignement secondaire Lavoisier, choix du procédé de construction, de l'entreprise et de l'architecte d'opération (page 39).
90W/5
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21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maîtrise de sciences et techniques Connaissance des banlieues dispensée par l'Université Paris 8, convention de partenariat (folio 81 verso).
400W/8
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7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Machine à imprimer les listes électorales (page 261).
7W/53
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27 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Machine offset 211 ST, contrat d'entretien Gestetner : décision 1982-19 (page 42).
90W/9
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16 mars 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Machine SGE 75 du service Documentation, contrat d'entretien Olympia France SA en 1981 : décision 1981-151 (page 10).
90W/9
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19 novembre 1981
décision du maire