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1Fi/2212
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12 janvier 1892
affiche
Élections cantonales, européennes, présidentielles de 1979 à 1981 : listes d'émargement du bureau 8.
206W/31
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1979-1981
Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur Canon NP 1318 du service Enfance rue de la Marine, contrat : décision 1990-142 (page 10).
190W/24
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20 juin 1990
décision du maire
Qui habite quoi ? composantes et dynamiques socio-spatiales du marché de l'habitat à Pantin
BIBL/POP/13
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1994
Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment industrialisé à usage de logements et vestiaires au stade Marcel-Cerdan, avenant pour travaux supplémentaires au marché de gré à gré du 12 juillet 1968 Compagnie française du groupe Jossermoz (page 59).
7W/57
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18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
Pantin : dossier ville Collection : Mémoire de licence
BIBL/HIS/021
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mars 1996
Réception des enseignants salle Jacques-Brel : photographies.
759W/2277
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14 octobre 1997
photographie
Comptes fournisseurs. Achats. Ventes. Banque.
92W/51
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1987
23 rue Guillaume-Tell : déclaration préalable DP 08B0110.
565W/5/5
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19/12/2008-24/02/2009
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
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23 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 85).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).
400W/5
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30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location du copieur de plans 7150 aux services techniques, contrat Oce France : décision 1996-55 (folio 68).
400W/11
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19 avril 1996
décision du maire
Bureau Municipal du 16/06/03, Commissions du 19/06/03, Conseil municipal du 26/06/03 : dossier de séance, compte rendu, procès verbal.
449W/14
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26/06/2003
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 19-561 à 19-582.
801W/24
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2019