Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
1Fi/539
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11 mai 1924-25 mai 1924
affiche
Registre des délibérations. - Classe 1881 : soutiens de famille (page 7).
986
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30 juin 1882
délibération du conseil municipal
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 22 octobre 2014, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, correspondance (M-Z).
693W/12
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2014-2016
Exposition. - École municipale des sports, animatrice avec enfants dans une cour.
46W/16
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s.d.
École maternelle Eugénie-Cotton, réaménagement de la cour : projet, devis, courrier, disquette informatique."En ville sans ma voiture 1999", bilan : documents de presse et étude d'impact (10/1999).
397W/6
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05/2001-05/2001
35 rue Lépine : déclaration préalable de travaux DP 09B0083.
580W/10/2
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25/11/2009-14/12/2009
déclaration préalable
Sinistres sans dommages corporels : dossiers d'indemnisation, dépôts de plaintes (2007-2009).
619W/12
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2007-2012
Registre des délibérations. - Création d'un poste de dessinateur chef de groupe par suppression d'un poste de dessinateur (page 16).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Coeur de la Seine-Saint-Denis (Aubervilliers, Bobigny, Bondy, Drancy, Noisy-le-Sec, Pantin, Romainville).
486W/46
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1998-2001
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'interventions chez les usagers, états récapitulatifs des heures effectuées.
752W/26
,
novembre 2016
Registre des délibérations. - Reprise de trois concessions décennales (page 305).
1004
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14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/106
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2014-2021
.pdf et .odt
Concours de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église Saint-Germain, procédure n° 2014077 : offre non retenue de l'entreprise Olivier Weets.
764W/180
,
2014
Concert d'élèves du 15 février 1989 : enregistrement sur bande magnétique (1AV545).
540W/30
,
15/02/1989
Registre des délibérations. - Rémunération du service de la cantine (page 30).
996
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22 novembre 1905
délibération du conseil municipal