Cahiers de liaisons des séjours.
665W/15
,
2011
Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
Registre des délibérations. - Affaire JPL Industries et Republic National Bank of New York, autorisation d'ester en justice auprès de la cour d'appel : décision 1991-205 (page 79).
190W/27
,
7 novembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Comptabilité de monsieur Gonnet (page 221).
989
,
8 février 1889
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la Ville : bordereaux des dépenses n° 1364-1394, 1396-1446 et 1448-1454.
821W/24
,
2018
316W
316W/1-4
,
1997-1998
Aménagement de la ville. - Plan d'occupation des sols, zone industrielle Cartier-Bresson, plan de référence diagnostic, Quatre-Chemins, secteur nord de Pantin, Manufacture, base de loisirs, quai de l'Ourcq, îlot 51, îlot 27, projet d'école primaire, rue Courtois : plans, études [format A3].
588W/15
,
1984-1995
144 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts], surélévation de deux étages : permis de construire.
21W/14/34, 4Fi/1234/1, 4Fi/1234/2
,
1908-1910
permis de construire
Registre des délibérations. - Propositions et demandes diverses (page 391).
987
,
20 août 1886
délibération du conseil municipal
24 rue Méhul, démolition de locaux à usage de bureaux et atelier : permis de démolir PD 88B2471.
129W/59/11
,
1988
permis de démolir
Registre des délibérations. - Éclairage public, dépenses d'entretien des réverbères (page 139V).
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
36 rue Formagne : déclaration préalable DP 17B0091.
743W/10/7
,
31/07/2017-21/10/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Ouverture du chemin rural dit des Baillis (page 61).
988
,
19 novembre 1886
délibération du conseil municipal
Métropolitain. - Déclaration d'intention de commencement de travaux.
157W/28
,
1988-1991
École du Centre. - Maîtrise d’œuvre : candidats non retenus Leboucq, Malisan, Puiseux, GA Architecture.
561W/235
,
2007
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (AB à AD).
608W/18
,
2002-2011
