Toutes les ressources 74 461 résultats (27ms)
90W/1
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20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux de gynécologie (de Elb à Fer).
499W/11
,
1994-2004
Registre des délibérations. - Cessions de terrain appartenant au sieur Poupon par suite d'alignement du chemin vicinal de grande communication n° 13 (page 325).
983
,
23 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/29
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2014-2021
.pdf et .odt
Exposition. - École nationale de musique, jeune fille costumée avec masque en papier journal au-dessus de sa tête.
46W/9
,
s.d.
Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile : traité avec madame veuve Saget et cie (page 254).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Bureau municipal du 6 juin 2011 : ordre du jour, projet de note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, pièces déposées sur tables, convocation. Commissions du 9 juin 2011 : mandat 2008, état de présence de M. Toupuissant, relevés de décisions, ordre du jour, convocations.
653W/15
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2011
Portrait du directeur des Ateliers ouvriers réunis (AOR) : photographies.
759W/1065
,
04/03/1987
photographie
Immeuble sis 164 avenue Jean-Lolive, dossier d'acquisition au Conseil général de la Seine-Saint-Denis et de cession à un particulier n° 12-460 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/19
,
2012
10 rue Guillaume-Tell : permis de construire.
43W/65/3
,
1973
permis de construire
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (SHA à SMA).
608W/124
,
1999-2009
Registre des délibérations. - Fourniture de fuel-oil pour le chauffage des bâtiments communaux par Les combustibles Guillier-Bouniol : avenant n°1 (page 57).
7W/62
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11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Liste électorale générale : registre (RIB-Z).
351
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1978
28 rue Magenta, procédure de péril imminent : signalement, rapports, arrêté de péril imminent 11/433 du 22 novembre 2011, arrêté de péril imminent 13/219 du 10 juin 2013, correspondance.
716W/40
,
2011-2013
GOUT Paul Émile
H/22