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43W/101/5
,
1965
permis de construire
Élections législatives, soutien du maire du Pré-Saint-Gervais à la candidature d´Adrien Véber : affiche.
1Fi/2285
,
26 avril 1914
affiche
Registre des délibérations. - Question des Quatre-Chemins : examen de la pétition, demande de l'érection en commune de l'agglomération des Quatre-Chemins (page 154R).
981
,
20 octobre 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouvelle organisation du service du ravitaillement (page 137).
1001
,
16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 12306-12424.
760W/162
,
2011-2019
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité (page 129).
7W/55
,
10 décembre 1964
délibération du conseil municipal
12 avenue des Bretagnes : permis de construire.
21W/3/41, 4Fi/659
,
1921
permis de construire
35 rue du Pré-Saint-Gervais, ravalement de la façade côté cour de l'immeuble : déclaration de travaux DT 02B0076.
429W/42/3
,
2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Location d'un appartement entre l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) et la Ville de Pantin, annulation de la décision 1987-471 : décision 1988-2 (page 88).
90W/19
,
7 janvier 1988
décision du maire
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 488 à 518.
725W/94
,
2017
Registre des délibérations. - Local de la Martinoise permettant l'accueil des enfants au titre des sorties scolaires et des activités de loisirs, renouvellement du bail de location auprès de la commune de Saint-Martin-du-Tertre : décision 1992-108 (folio 45).
400W/2
,
28 juillet 1992
décision du maire
Élections européennes du 17 juin 1984 : listes d'émargement du 10e au 12e bureau.
146W/32
,
17/06/1984
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (J-K).
254W/10
,
1995
Location de mobilier et matériel pour les événements de la ville, procédure adaptée n° 2012002 : offre retenue.
764W/113
,
2012-2013
Films projetés : affiches et affichettes (T).
593W/52
,
2004-10/2008