Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
1Fi/1851
,
15 mars 1933
affiche
Élections municipales : photographies.
759W/1299
,
18/06/1995
photographie
Parcours de prévention routière pour les enfants : photographies.
814W/809
,
octobre 1989
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/468
,
2006-2022
.pdf et .odt
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-738 à 20-773.
809W/22
,
2020
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » de 1855. - Section B dite de la Croix-Rouge : deuxième feuille parcellaire.
4Fi/14/12
,
1855
plan cadastral
Registre des délibérations. - Organisation d'activités aquatiques et apprentissage de la natation, convention entre le ministère de l'Éducation nationale et la Commune (folio 24 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Comptabilité : pièces de caisse, carnets de reçu. Clients, remboursement : justificatifs. Impayés : états émis par la banque.
750W/6
,
2016
Registre des délibérations. - Élaboration de la liste électorale prud'homale, constitution de la commission administrative (page 59).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Hoche, exercice du droit de préemption : décision 1991-19 (page 71).
190W/25
,
8 février 1991
décision du maire
Décisions : n°1 à n°40.
456W/20
,
07/01/2004-19/03/2004
Registre des délibérations. - Soutien de famille (page 329).
993
,
2 avril 1897
délibération du conseil municipal
Cérémonie de remise de la Légion d'honneur à Daniel Lamy, responsable du collège Jean-Lolive, dans le hall de l'établissement : photographies.
814W/1110
,
1990
27 rue Magenta, changement de destination de trois remises en habitations : déclaration préalable DP 20B0033.
822W/17/12
,
2020-2022
déclaration préalable
Vacances pour la jeunesse, séjours en Italie : affiche.
1Fi/861
,
1961
affiche