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994
,
15 juin 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de 90 conteneurs, marché négocié avec Plastic Omnium : décision 1980-8 (page 68).
90W/6
,
27 novembre 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages causés à autrui et individuelle accidents des enfants des crèches et des haltes-garderies, des enfants inscrits à l'École municipale des sports et des participants de Sport pour tous, approbation de l'état des comptes pour la police 19307 L IAC 02-03-05 SMACL et les avenants de régularisation des comptes de l'année 1996 : décision 1997-3 (folio 23 verso).
400W/13
,
10 janvier 1997
décision du maire
Réunion du conseil de prévention de la délinquance au salon d'honneur : photographies.
759W/2286
,
1998
photographie
Registre des délibérations. - Création d'un emploi de professeur de gymnastique dans les écoles communales (page 255).
984
,
5 août 1879
délibération du conseil municipal
12-22 rue Auger et 9-11 rue Hoche, construction d'un ensemble d'ateliers et de bureaux : permis de construire PC 88B2377.
503W/2/2
,
1988
permis de construire
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien des bâtiments communaux (folio 55).
400W/5
,
18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
14 rue Parmentier, construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.
21W/28/18, 4Fi/1814
,
[1912]
permis de construire
Aide sociale facultative. - Aides financières communales accordées par la commission du Fonds solidarité énergie (FSE), commissions des 19 avril et 3 mai 2016 : dossiers de demande des usagers.
774W/17
,
2016
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 23).
1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement ville : factures de EDF 2/2 à Eiffage IDF.
667W/25
,
2013
Budgets primitifs : registre.
656
,
1901-1910
Marchés communaux : dossiers (Du-Gr).
1W/50
,
1979
État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.
682W/7
,
2013-2015
Registre des délibérations. - Travaux de mise en conformité des installations électriques, marché négocié avec Le Goazigo : décision 1980-70 (page 24).
90W/7
,
6 mai 1980
décision du maire