Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
989
,
15 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du tarif de l'octroi (page 115).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
12 rue Saint-Louis : déclaration de travaux DT 93B3186.
245W/14/1
,
1993-1994
déclaration de travaux
60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un immeuble : permis de construire.
21W/27/1, 4Fi/1796/1, 4Fi/1796/2, 4Fi/1796/3
,
1909
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 84417 à 84603).
434W/123
,
1991-1998
Délinquance juvénile et cités urbaines : mémoire de maîtrise de droit privé, droit pénal et sciences criminelles.
BIBH/BAN/021
,
76
Registre des délibérations. - Vœu pour la réalisation d'accords consulaires entre la France et la République démocratique allemande (page 75).
90W/1
,
21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1907 (page 296).
996
,
23 octobre 1907
délibération du conseil municipal
Jeu des Quatre-Chemins réalisé par les élèves du CM2 A de l'école Édouard-Vaillant : photographies.
759W/1257
,
6 septembre 1995
photographie
Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossier de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 17 lots 1 à 6.
653W/97
,
2012
Registre des délibérations. - Établissement d'une taxe communale sur l'électricité : indemnité à monsieur Jumel ingénieur des travaux publics de l'État (page 135).
1005
,
26 décembre 1929
délibération du conseil municipal
Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la maison Revel, marché à procédure adaptée : offres retenues sociétés Cantal Dupart, NR conseil.
634W/34
,
2005
Registre des délibérations. - Classes provisoires des Courtillières, deuxième opération : approbation du décompte définitif (page 209).
7W/54
,
12 décembre 1960
délibération du conseil municipal
200 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/99/1
,
1973
permis de construire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/537
,
2002-2018
.pdf et .odt