Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
781W/9
,
2006
8 rue Lapérouse, réhabilitation d'un immeuble : permis de construire PC 96B0005.
323W/20/4
,
1996-1997
permis de construire
Registre des arrêtés : du n°2005/109 au n°2005/266.
566W/60
,
04/05/2005-14/11/2005
3 rue du Petit-Pantin : déclaration de travaux DT 05B0010.
503W/22/10
,
2005
déclaration de travaux
Budgets supplémentaires : registre.
664
,
1891-1900
Registre des délibérations. - Secours étude Moutte (page 30).
1006
,
13 octobre 1931
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/101
,
2013-2018
.pdf et .odt
Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux : offres retenues.
168W/16
,
1988-1993
Régie n° 3 de recettes des cantines annulée au 25 mai 2005.
483W/47
,
1976-2005
23 rue Vaucanson, surélévation : déclaration préalable DP 18B0003.
777W/13/4
,
2018
déclaration préalable
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 12-354 à 12-409.
659W/15
,
2012
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SCI Victor-Hugo, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1988-375 (page 86).
90W/22
,
16 novembre 1988
décision du maire
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de France Sol à ICF la Sablière).
602W/118
,
2009
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 22 juillet 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
719W/46
,
2015
Immeuble du 78/80, avenue Jean-Jaurès : dossier de contentieux.
547W/39
,
1987-1991