Toutes les ressources 74 461 résultats (35ms)
692W/36/6
,
27/11/2013-15/03/2014
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Fournitures de produits alimentaires, pharmaceutiques et d'objets de consommation courante en 1972 (page 76).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
« Grande réunion publique et contradictoire sur la politique et l´action municipale du Parti socialiste SFIO » : affiche.
1Fi/442
,
5 mai 1912-12 mai 1912
affiche
Registre des délibérations. - Avis sur le budget de l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin (page 27).
7W/58
,
11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1954 (page 283).
7W/63
,
26 avril 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de gestion du receveur municipal en 1934 : répartition de la dépense (page 56).
1007
,
27 février 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits et matériel d'entretien, marché négocié Sinalac : décision 1993-71 (folio 31 verso).
400W/4
,
20 avril 1993
décision du maire
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/14
,
1907
registre d'état civil
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité d'une partie de la rue Auger (page 732).
993
,
18 octobre 1899
délibération du conseil municipal
École élémentaire Jean-Jaurès. - Présence des élèves, contrôle : cahiers de liaison (2013-2014). Instituteurs, inspection : rapports, correspondance (1962-1992). Cours intégrés de langues et cultures d'origine, organisation : tableaux d'effectifs, registre d'appel journalier, lettres d'informations bilingues, formulaires d'inscription, listes d'élèves, correspondance (1983-1994).
644W/5
,
1962-2014
Aménagement du sixième étage du centre administratif pour la direction des Ressources humaines, marché à procédure adaptée ouverte n° 2016048 : pièces de la procédure.
764W/423
,
2016-2017
Dossiers médicaux (n° 83298 à 83482).
434W/117
,
1991-1998
Registre des délibérations. - Travaux tous corps d'État à exécuter dans divers bâtiments communaux, marché négocié Satal : décision 1985-126 (page 46).
90W/14
,
6 août 1985
décision du maire
36 rue Formagne : déclaration de travaux DT 02B0064.
429W/15/2
,
2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Aide aux sinistrés hollandais (page 204).
7W/53
,
16 mars 1953
délibération du conseil municipal