Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
996
,
24 mai 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec la Caisse régionale de sécurité sociale concernant le dispensaire municipal (page 118).
7W/54
,
19 février 1960
délibération du conseil municipal
30 rue Hoche, démolition d'un auvent et de locaux à usage de bureaux : permis de démolir PD 88B2447.
129W/37/16
,
1988
permis de démolir
Auxiliaires de vie : feuilles de présence quotidienne chez les bénéficiaires, état récapitulatif des heures effectuées de M à Z [ordre alphabétique].
654W/46
,
01/05/2014-31/05/2014
Registre des délibérations. - Location pour une durée de trois ans à compter du 1er juin 1987 à monsieur Benkirat Hocine d'un appartement sis 1 rue Davoust : décision 1987-274 (page 43).
90W/18
,
21 mai 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Distribution des prix de 1926 (page 310).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement au Bulletin des lois, augmentation du prix (n° 36/118 page 92).
977
,
10 août 1842
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 103295-103397.
760W/644
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Marché de maîtrise d'œuvre avec monsieur Macheret, architecte (page 53).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
68-84 avenue Jean-Lolive, remplacement des menuiseries extérieures et des persiennes : déclaration préalable de travaux DP 14B0093.
692W/23/3
,
05/08/2014-05/09/2014
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Location de locaux au 5 rue Magenta, bail commercial entre la commune et la société Soffria : décision 1987-36 (page 92).
90W/16
,
24 février 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Avance de trésorerie au bureau d'aide sociale (page 112).
7W/56
,
27 octobre 1967
METAIS Marcel
H/21
Permissions de voirie n° 3872-3890 : permissions, correspondance.
675W/39
,
2014
Permanence des élus communistes et républicains : affiche.
1Fi/1055
,
1946
affiche