Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
90W/10
,
23 novembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Impositions diverses pour 1915 (page 35).
1000
,
3 juillet 1914
délibération du conseil municipal
MICHEL Paul
H/21
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
452W/21
,
16/10/2003-20/11/2003
Registre des délibérations. - Branchement d'eau, demande de garantie communale (page 303).
1008
,
26 février 1945
délibération du conseil municipal
Entraînement de boxe : photographies.
759W/392
,
[1996]
photographie
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux lot 7, augmentation du montant annuel : avenant n° 1 au marché avec l'entreprise Le Goazigo (page 3).
90W/3
,
30 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Lescheraines, centre de vacances (2AV27).
95W/5
,
07/1989
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/9
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Autorisation d'établir trois lanternes d'éclairage rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, rue des Moulibouts et rue de Candale (page 43R).
978
,
6 novembre 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fournitures scolaires gratuites (page 154).
991
,
25 novembre 1892
délibération du conseil municipal
Tournage d'un film sur le bicentenaire de la Révolution française avec des enfants de différentes écoles : photographies.
814W/1037
,
6 novembre 1988
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (A).
302W/1
,
1997
188 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/80/2
,
1973
permis de construire
Bourses des locaux. - Demandes auprès de la mairie de locaux libres en vue d'y installer une activité : fiches individuelles des demandes, correspondance.
313W/5
,
07/1994-12/1994