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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 70 bis-72 avenue Jean-Lolive, réaménagement du hall et de la loge : permis de construire PC 97B0018.

• Cote :

  487W/46/1

• Dates :

  1997-1998

• Présentation du contenu :

  Pétitionnaire : SCI Apec Location / Les Trois Vallées

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
  • Géolocalisation
    • Jean-Lolive (avenue)
    • Îlot 51 (zone d'aménagement concerté de l')
  • Personne (physique ou morale)
    • Renaud Anne (architecte)
    • Mazodier Eric (architecte)
• Plan de classement
  487W

  Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 70 bis-72 avenue Jean-Lolive, réaménagement du hall et de la loge : permis de construire PC 97B0018.

Registre des délibérations. - Caisse des écoles (page 64).

• Cote :

  983

• Dates :

  29 novembre 1876

• Mots-clés
  • Typologie
    • délibération du conseil municipal
• Plan de classement
  Délibérations

  Registre des délibérations. - Caisse des écoles (page 64).

Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer pour 1927 (page 268).

• Cote :

  1003

• Dates :

  25 juin 1926

• Mots-clés
  • Typologie
    • délibération du conseil municipal
• Plan de classement
  Délibérations

  Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer pour 1927 (page 268).

Dossiers administratifs (LEB-LEG).

• Cote :

  439W/45

• Dates :

  2003

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003

• Plan de classement
  439W

  Dossiers administratifs (LEB-LEG).

18 rue Pasteur : déclaration préalable de travaux DP 09B0035.

• Cote :

  580W/11/8

• Dates :

  27/05/2009-11/09/2009

• Présentation du contenu :

  Pétitionnaire : Malraux

• Mots-clés
  • Typologie
    • déclaration préalable
  • Géolocalisation
    • Pasteur (rue)
• Plan de classement
  580W

  18 rue Pasteur : déclaration préalable de travaux DP 09B0035.

Dossiers médicaux n° 36343 au n° 36516.

• Cote :

  589W/272

• Dates :

  2006

• Conditions d'accès :

  Communicable au bout de 120 ans à partir de 2006

• Plan de classement
  589W

  Dossiers médicaux n° 36343 au n° 36516.

Centres de vacances. - Matériel de la colonie : inventaire (1980-1995). Prix de revient de séjours : nombre de personnes adultes, enfants, prix alimentaires (1968-1974). Photographies séjours polaroïd couleur (1988 : intérieur du bâtiment au Revard 3Fi5136-5148, dégradations des locaux 3Fi5117-5135). Correspondance des régisseurs avec le service Enseignement, le secrétaire général et les services d'entretien (1969-1981). Conventions d'entretien des locaux : tarifs des paiements d'heures du personnel (1969-1981), talons de chéquiers dépenses régisseurs (1976-1977).

• Cote :

  229W/3

• Dates :

  1968-1995

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 1995

• Plan de classement
  229W

  Centres de vacances. - Matériel de la colonie : inventaire (1980-1995). Prix de revient de séjours : nombre de personnes adultes, enfants, prix alimentaires (1968-1974). Photographies séjours polaroïd couleur (1988 : intérieur du bâtiment au Revard 3Fi5136-5148, dégradations des locaux 3Fi5117-5135). Correspondance des régisseurs avec le service Enseignement, le secrétaire général et les services d'entretien (1969-1981). Conventions d'entretien des locaux : tarifs des paiements d'heures du personnel (1969-1981), talons de chéquiers dépenses régisseurs (1976-1977).

Aménagement paysager du square Lapérouse, appel d'offres ouvert : dossier de consultation et offre retenue.

• Cote :

  607W/51

• Dates :

  2008

• Conditions d'accès :

  Communicable à partir de 2008

• Plan de classement
  607W

  Aménagement paysager du square Lapérouse, appel d'offres ouvert : dossier de consultation et offre retenue.

Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1871, 1872 et 1873 (page 74R).

• Cote :

  981

• Dates :

  28 février 1873

• Mots-clés
  • Typologie
    • délibération du conseil municipal
• Plan de classement
  Délibérations

  Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1871, 1872 et 1873 (page 74R).

Ici Pantin - Allô ! Allô ! ... que santé et soleil de vous à moi soient pareils...

• Cote :

  2FI/1131

• Format :

  Genre/Carac. phys. : carte postale couleur

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Raymon n° 93-168
• Plan de classement
  Cartes postales

  Ici Pantin - Allô ! Allô ! ... que santé et soleil de vous à moi soient pareils...

• Cote :

  OAP/209/9

• Dates :

  2007

• Format :

  Dimensions : 50x70 cm

  Genre/Carac. phys. : gouache, collage, feutre

• Modalités d'entrée :

  Travail de la classe CLIS de Claire Ducateau (école Charles-Auray) avec la collaboration de l'artiste Nathalie Tacheau dans le cadre du festival Photos et Légendes et suite à l'exposition sur le thème «Le minuscule dans la ville». Les œuvres sont entrées dans le fonds d'art de la ville en 2007.

• Mots-clés
  • Typologie
    • technique mixte
  • Personne (physique ou morale)
    • Tiphanie
• Plan de classement
  OAP

Permissions de voirie n° 3780-3814 : permissions, correspondance.

• Cote :

  675W/36

• Dates :

  2014

• Évaluation, tri et éliminations :

  T

• Conditions d'accès :

  Communicable

• Plan de classement
  675W

  Permissions de voirie n° 3780-3814 : permissions, correspondance.

Calques pour les planches cadastrales refaits pour 1943, sections A à D. NB.

• Cote :

  4FI/123/3

• Dates :

  1983

• Format :

  Genre/Carac. phys. : Échelle 1/500e, 74 x 103 cm

• Modalités d'entrée :

  Versement

• Plan de classement
  Cartes et plans

  Calques pour les planches cadastrales refaits pour 1943, sections A à D. NB.

Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'acquisition d'un immeuble sis 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, demande de prêt à la Caisse des dépôts et consignations (page 29).

• Cote :

  90W/13

• Dates :

  8 novembre 1984

• Mots-clés
  • Typologie
    • délibération du conseil municipal
• Plan de classement
  Délibérations

  Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'acquisition d'un immeuble sis 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, demande de prêt à la Caisse des dépôts et consignations (page 29).

30-32 rue Cartier-Bresson, création de deux logements en combles : permis de construire PC 79B0190.

• Cote :

  129W/11/7

• Dates :

  1979-1980

• Présentation du contenu :

  Pétitionnaire : Costy et Sadio

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
  • Géolocalisation
    • Cartier-Bresson (rue)
• Plan de classement
  129W

  30-32 rue Cartier-Bresson, création de deux logements en combles : permis de construire PC 79B0190.