Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Situation de l'emploi à Pantin (page 99).
90W/2
,
10 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture spéciale de crédits au budget 1972 (page 95).
7W/60
,
24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
221 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable de travaux DP 13B0106.
652W/14/8
,
31/10/2013-27/12/2013
déclaration préalable
Personnel de service : dossiers individuels A à F.
113W/29
,
1989
Arrêtés municipaux du personnel de la ville.
439W/78
,
2002
Registre des délibérations. - Révision du taux d'allocation pour l'assistance obligatoire aux vieillards (page 196).
1000
,
19 mai 1916
délibération du conseil municipal
Location et maintenance de la solution d'impression du service Reprographie, procédure adaptée n° 11amo33 : offres retenues des sociétés Espace Burocom et Xerox Financial.
764W/40
,
2011-2015
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre : surimposition (page 93V).
978
,
25 mai 1856
délibération du conseil municipal
Rues Alfred-Lesieur, Auger, Béranger, Danton, Delizy, Gutenberg, Kléber, Lakanal, Lapérouse, de la Liberté, de la Paix, Pasteur, Racine, Rouget-de-Lisle et Weber, avenue des Courtillières, école Liberté et stade Marcel-Cerdan : études de sol. Ressources en eaux souterraines mobilisables sur le territoire de la commune : rapport (1996). Inondations de caves rues Cartier-Bresson et Toffier-Decaux : rapport (1999).
834W/9
,
1996-2019
Registre des délibérations. - Réparation de l'école des garçons et de son mobilier : ouverture d'un crédit de 2100 francs (page 18).
979
,
26 mai 1859
délibération du conseil municipal
Centre administratif. - Réhabilitation et reconversion en Centre national de la danse, projet : élévation de la façade nord.
4FI/6324/9, 521W/29
,
20 juin 2000
Échelle 1/200e
Dossiers médicaux n° 38749-38784.
760W/334
,
2010-2019
Noces d'or 1992 : photographies.
759W/878
,
20/06/1992
photographie
Élections présidentielles des 24 avril et 7 mai 1995, organisation du scrutin : procès-verbaux, liste des délégués et des assesseurs des bureaux de vote, propagande, personnel des bureaux de vote, liste des votes par procuration.
198W/92
,
04/1995-05/1995