Toutes les ressources commerce 17 résultats (2ms)
BIBH/ENT/047
,
2019
,
65 p.
Registre des délibérations. - Demandes de dérogation au repos dominical de commerçants, report de la discussion (folio 95).
400W/2
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restructuration commerciale sur le quartier des Courtillières, demande de subvention (folio 26).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Repos dominical, demandes de dérogation de divers commerçants (folio 72 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un commerce 23-25 rue Magenta sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 515 000 francs (folio 90 verso).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Repos dominical, demande de dérogation de commerçants du quartier des Quatre-Chemins (folio 46);
400W/11
,
28 mars 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Repos dominical, demande de dérogation (folio 88).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restructuration commerciale sur le quartier des Courtillières, convention d'étude avec la société MHL AID Observatoire : décision 1994-43 (folio 52).
400W/6
,
15 mars 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction de commerces dans le cadre de l'opération Cornet Jean-Lolive sise 83 bis-85 avenue Jean-Lolive (ex-Motobécane), garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 1 273 000 francs (folio 90).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Repos dominical, demande de dérogation (folio 74).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Entretien avec mademoiselle Acolas
BIBL/HIS/044
L'indicateur bijou, annuaire des activités économiques et commerciales de l'Ile-de-France
BIBL/ECO/016
,
1992
Registre des délibérations. - Repos dominical, vœu en défaveur de la dérogation accordée au magasin Du pareil au même (folio 49 verso).
400W/12
,
19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
Étude de commerce
BIBL/ECO/021
,
1970
Les activités de service à Pantin : situation 1988 et perspectives
BIBL/ECO/009
,
juillet 1988
Magistère d'économie industrielle