Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
208W/124
,
1988-1989
Registre des délibérations. - Centre administratif, avenant n° 2 au marché de gré à gré de l'entreprise Vonrufs et Latard (page 27).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
60 rue Candale-Prolongée : certificat d'urbanisme CU 98 B0002.
503W/27/24
,
1998
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Assurance machines, avenant n° 1 à la police Z 40531 pour adjonction de matériel de chantier : décision 1988-64 (page 32).
90W/20
,
1er mars 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Suppression du passage à niveau rue d'Allemagne et des anciennes fortifications de Pantin (page 388).
991
,
9 mars 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires et épiceries, marché de gré à gré avec Distributeur de conserves alimentaires : avenant n° 1 (page 23).
7W/62
,
20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du monte-charge de la crèche par la société Gm Hydronord, approbation : décision 1980-26 (page 92).
90W/6
,
28 février 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 123).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
4-6 rue Lépine et 5-7 rue Palestro : permis de démolir PD 01B0016.
460W/19/3
,
2001-2002
permis de démolir
Conseil municipal séance du 17 janvier 2002 : cassette audio volume 2.
441W/23
,
17/01/2002
Ville de Pantin - Monument aux morts, façade principale.
2FI/803
carte postale N/B
Points cabinet. - Réunions du maire et de membres de son cabinet : courriers arrivée, pétitions, comptes rendus.
686W/1
,
2007
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/115
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Réclamation Reine : chemin des Baillis (page 276).
987
,
7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (HA-IS).
4W/14
,
1983