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759W/1215
,
mars 2004-avril 2004
photographie
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/598
,
2007-2021
.pdf et .odt
Affaires économiques, circuit de distribution des entreprises : nombre, effectifs salariés, cessions, actes de baux commerciaux, courriers, lettres de la préfecture, enquête sur la situation économique de Pantin.
36W/8
,
1984
62 rue Denis-Papin, construction d'un restaurant d'entreprise : permis de construire PC 75B0024.
129W/18/5bis
,
1975
permis de construire
Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 11, rue Auger (15 novembre 1976). 11, 13, 15 et 19, rue Auger : SCI Pantin et établissements Durand Martin (2 octobre 1978). 17, rue Auger (7 mars 1975, 26 avril 1978). 21-31, rue Auger : BBT (8 mars 1972).
205W/15
,
1972-1978
Conseil municipal, séance du 4 octobre 2001 : cassette audio.
409W/24
,
04/10/2001
Conseil municipal : registre des délibérations et des décisions.
400W/12
,
20/06/1996-19/12/1996
Dossiers médicaux n° 3263-3375.
760W/38
,
2009-2019
59 bis avenue des Bretagnes : permis de construire.
21W/3/52, 4Fi/674
,
1929
permis de construire
Registre des délibérations. - Entretien de deux chaudières Rodiac 30 TH au stade Sadi-Carnot, contrat ETA Cuenod : décision 1991-200 (page 76).
190W/27
,
28 novembre 1991
décision du maire
Études urbaines : projets d'aménagement de quartiers.
478W/16
,
1999-2002
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil municipal au comité d'administration du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité (page 38).
90W/3
,
29 mars 1977
délibération du conseil municipal
44 bis avenue Jean-Jaurès : permis de démolir PD 09B0016.
591W/45/5
permis de démolir
35 rue Méhul : permis de construire.
43W/133/10
,
1958
permis de construire
Distribution des prix : affiche.
1Fi/2563
,
26 juillet 1931
affiche