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2Fi/1194
carte postale
12 avenue du Huit-Mai-1945 : permis de construire PC 06B0037.
591W/58/1
,
29/09/2006-25/02/2008
permis de construire
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de taxes irrécouvrables (page 379).
994
,
5 novembre 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résolution pour le "non" au référendum (page 37).
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Remise des palmes académiques à Daniel Lamy et une de ses collègues du collège Jean-Lolive, dans le préau de l'établissement : photographies.
814W/952
,
[1990]
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1972 (page 1).
7W/60
,
11 février 1972
délibération du conseil municipal
Budget de l’Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l’enfance de Pantin (ACELVEP) : comptes annuels, notes, tableaux, courriers.
383W/10
,
1997
16 rue Pierre-Brossolette : permis de construire.
43W/146/6
,
1967
permis de construire
Registre des délibérations. - Construction de 76 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, participation au financement de la surcharge foncière (folio 5).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
COUDIERE Édouard
H/19
Conseil municipal : dossiers de séances, comptes rendus (séance entière I à III).
231W/3
,
jeudi 09 février 1995
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 2214 à 2281.
725W/130
,
2017
Registre des délibérations. - Atelier IBM, avenant à la convention avec la ville de Bobigny (page 83).
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Groupes scolaires Jean Lolive, Charles Auray-Paul Langevin, Sadi Carnot : plans (1971-1972). Groupe scolaire Henri Wallon, construction : plans, travaux d'entretien et de réparation (1983-1993). École Nationale de Musique entrée avenue du Général Leclerc, théâtre-école aux Pommiers : plans (1992).
295W/51
,
1971-1992
Hôtel de ville : plans CAP. Zac de l'Ourcq, dossier de consultation des entreprises (préfabriqués).
174W/129
,
1992