Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
323W/1/1
,
1997
déclaration de travaux
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/521
,
2006-2022
.pdf et .odt
16 rue des Grilles : permis de construire.
21W/13/9, 4Fi/1156/1, 4Fi/1156/2, 4Fi/1156/3
,
1919
permis de construire
Registre des délibérations. - Revendications des concierges d'écoles (page 272).
1008
,
27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 11 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
78 avenue du Général-Leclerc, modification de vitrine du café-restaurant : permis de construire PC 83B0463.
129W/31/5
,
1983
permis de construire
Registre des délibérations. - Élection du maire (page 45).
999
,
18 mai 1912
délibération du conseil municipal
13 avenue du Général-Leclerc : déclaration de travaux DT 01B0071.
429W/18/1
,
2001-2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Entretien d'un micro-ordinateur, contrat ECS Maintenance : décision 1986-149 (page 11).
90W/16
,
12 août 1986
décision du maire
Centre de loisirs Liberté : pré-inscription 2012-2013.
651W/175
,
09/2012-07/2013
Registre des délibérations. - Carte scolaire 1988-1989, avis du conseil municipal (page 71).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/60
,
03/06/1982
11 quai de l'Ourcq : permis de construire.
43W/141/4
,
1972
permis de construire
Personnel d'encadrement : dossiers individuels (IV à K).
333W/16
,
1998
COMPAIN Georges Louis François
H/19