Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
OAP/180
,
octobre-novembre 1999
photographie
Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
264W/4
,
1896
registre d'état civil
Dossiers administratifs (FRO-GRU).
349W/19
,
2001
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des chèques, espèces, cartes bancaires et paiements en ligne.
691W/58
,
juillet 2014
Vacances été 1999, participation du CASC aux frais de séjour : dossiers individuels d'inscriptions.
338W/10
,
1999
Basket-ball. - Championnat de Seine-Saint-Denis de basket 3x3 : article publié sur le site internet du comité départemental de la Seine-Saint-Denis de la Fédération française de basket-ball (FFBB).
215Z/18
,
2020
18 bis rue Palestro : permis de construire PC 96B0013.
271W/40/3
,
1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Subvention municipale aux associations locales (page 37).
90W/4
,
26 janvier 1978
délibération du conseil municipal
Enquêtes d'insalubrité. - Rue Danton à rue de l'Église.
465W/7
,
1980-2000
Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue pour le gaz (page 299).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Mise en Concurrence Simplifiée -Travaux de rénovation du poste d'éclairage public haute tension à La Marine : offres non retenues n°1-2-3-4-5, candidature retenue n°3.
432W/53
,
2002
32 rue Hoche : permis de construire.
21W/15/30, 4Fi/1303
,
1910
permis de construire
Registre des délibérations. - Concessions funéraires en 1983 (page 52).
90W/10
,
2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 41141 au n° 41533.
589W/291
,
2006
Registre des délibérations. - Location de parkings sis rue du Pont-de-pierre, convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1997-33 (folio 96).
400W/13
,
16 avril 1997
décision du maire