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90W/20
,
9 mars 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Cession d'une parcelle de terrain à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) interdépartemental de la région parisienne (page 72).
90W/3
,
25 mai 1977
délibération du conseil municipal
Dossiers sociaux du quartier nord (KA à LO).
677W/21
,
2002-2014
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 119 logements en accession à la propriété dans la résidence « Les Berges de l'Ourcq » rues Lakanal et Victor-Hugo. - Comptes rendus de chantier (1992-1993). Comptes rendus du bureau d'études techniques Bérim (1990-1993). Rapports du bureau de contrôle Socotec (1991-1993).
474W/126
,
1990-1993
Registre des délibérations. - Legs Desbordes (page 215).
1008
,
16 octobre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, budget 1988 (page 63).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Attribution du nom de Henri Barbusse au square nouveau de la République (page 42).
7W/61
,
6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre (page 62).
979
,
27 mai 1860
délibération du conseil municipal
Aide sociale. - Secteur de Pantin-Centre : dossiers individuels (de TAL à ZHO).
538W/49
,
2003-2006
Registre des délibérations. - Octroi : abonnements divers (page 126).
983
,
17 février 1877
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (n° 35897 à 36688).
408W/72
,
1970-1996
Secteur Courtillières : dossiers sociaux (TRA à YAH).
608W/17
,
2004-2009
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'intervention chez les usagers, états récapitulatifs des heures effectuées (juillet 2015).
704W/29
,
2015
Registre des délibérations. - Prime de technicité en 1990, extension (page 86).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plaintes contre le manque de pression du gaz (page 298).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal