Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
21W/21/38, 4Fi/1575/3
,
1928
permis de construire
Reconstruction et extension du gymnase Baquet : photographies (février et avril 1987).
814W/286
,
1987
Bilans annuels présentés à l'assemblée générale pour les exercices 1983 à 1989 : procès-verbaux des séances des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports de gestion, feuilles de présence, pouvoirs, convocations, bilans et situations comptables, correspondance.
114Z/10
,
1984-1990
Dossiers médicaux (de 7068 à 7575).
519W/30
,
2004
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 328).
983
,
23 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Élection sénatoriale, nomination des délégués des conseils municipaux et convocation des électeurs : affiche.
1Fi/393
,
25 novembre 1904
affiche
Consultation des entreprises : lettre de candidature, déclarations d'intention de soumissionner, certificats, notes de présentation, extraits Kbis, correspondance, attestations d'assurance, références, récapitulatif tous corps d'état, détail d'estimation. Complément du dossier de financement : correspondance, conventions, demande d'agrément, arrêté de permis de construire (PC), tableau des surfaces, tableau d'estimation des travaux, contrat de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, d'assurance dommages-ouvrage et de maîtrise d'œuvre, accord de financement du prêt locatif aidé (PLA), extrait des délibérations du conseil d'administration, projet de convention d'État, tableaux des prix de revient prévisionnels, fiche d'identification de l'opération, tableau de calcul des loyers maximum. Demande de PC : déclaration d'achèvement de travaux, arrêtés de PC modificatif, correspondance, demande de PC modificatif, note de présentation, plan du sous-sol, plan du rez-de-chaussée, plans des niveaux, plan de toiture terrasse, coupes, notes, déclaration d'ouverture de chantier, notices, plan du terrain, plan de masse, plan de situation. Complément au PC : correspondance, fiche de relevé de propriétaire, plan cadastral, notes.
649W/7
,
1996-1999
11 rue Gambetta, démolition d'une loge, d'un magasin et de bureaux : permis de démolir PD 79B0171.
129W/28/3
,
1979
permis de démolir
Étude d'un schéma général d'aménagement paysager pour la ville de Pantin. - Place de la Mairie, esquisse de l'agence Larue et associés bureau d'études pour l'urbanisme et le paysage : dessin couleur.
4FI/142/1
,
04 juillet 1994
Échelle 1/200e
Registre des délibérations. - Travail des enfants et filles mineures employés dans l'industrie (page 302).
987
,
28 mai 1886
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement de H à M, salaires.
53W/205
,
1981
Dossiers médicaux n° 36106-36188.
760W/305
,
2008-2019
Vie politique et élus. - Congrès des maires de France : circulaires, rapports, comptes rendus d'audiences, courriers (1969-1975). Bureau municipal : conseillers municipaux, maires-adjoints, répartition des tâches, attribution des présidences de commissions, délégations (1971). Personnel communal, bureaux municipaux relatifs aux problèmes de recrutement (1972). Bureau municipal, changement de jour (1971). Fonds d'égalisation des charges des communes de la région parisienne, élection du comité : liste des candidats (1971).
282W/51
,
1969-1975
Personnel de la ville : registre des arrêtés (de 2007/4500 à 2007/4999).
522W/68
,
2007
Dossiers médicaux (de 3960 à 4039).
342W/35
,
1995