Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/62
,
20 mars 1974
décision du maire
Dossiers médicaux n° 57322 au n° 57759.
589W/2
,
2006
Courtillières : dossiers sociaux (CAD-DID).
490W/18
,
1991-2004
Banque et personnel d'accueil dans le hall de l'hôtel de ville : photographies.
814W/768
,
novembre 1988
38 rue Lépine : permis de construire PC 13B0020.
668W/28/4
,
28/06/2013-10/10/2013
permis de construire
52 ter rue Marcelle : permis de construire.
43W/130/11
,
1969
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec la société Syntact (1994-1997). Avant-projet : correspondance, comptes rendus de réunions, note technique, estimatif et descriptif sommaires, plans (1994-1995). Projet : bordereau quantitatif estimatif, correspondance, plans, cahier des clauses techniques particulières (1995-1996). Échanges avec le maître d'oeuvre Syntact : correspondance, notes de synthèse, plans (1992-2000). Appel d'offres : règlement particulier d'appel d'offres, annonce, registre des dépôts des candidatures, procès-verbal d'ouverture des candidatures, registre des dépôts des offres, procès-verbal d'ouverture des offres, avis d'attribution du marché, correspondance (1996). Attribution à l'entreprise Screg : acte d'engagement, cadres de bordereau, décompte général définitif, avenants, caution, correspondance (1996-2000).
474W/57
,
1992-2000
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/90
,
2015-2022
.pdf et .odt
LELIEVRE Édouard Alfred
H/23
Registre des délibérations. - Service médical de nuit : indemnités aux pharmaciens (page 309).
1005
,
7 janvier 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1971 du service de l'Assainissement (page 2).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal
Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015. - Premier tour : profession de foi et bulletin de vote de la liste Debout la France.
8FI/2015/24
,
décembre 2015
Cérémonie de commémoration du 8 mai 1945 : photographies.
814W/1118
,
8 mai 1991
Registre des délibérations. - Crèches municipales et buanderie centrale (page 326).
7W/54
,
18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/113
,
2015-2022
.pdf et .odt