Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
90W/4
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11 juillet 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'assurance bris de machine pour un tracteur Socassur police n° 338 029 : décision 1982-11 (page 29).
90W/9
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23 février 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts communaux en 1889 (page 213).
989
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9 janvier 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Implantation d'un lycée 110, avenue Jean-Jaurès, désignation du maître de l'ouvrage (page 107).
7W/55
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23 juin 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Crèches municipales et buanderie centrale (page 326).
7W/54
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18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur lotissement Artaud (page 171).
1003
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19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes en 1890 (page 109).
990
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29 août 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition d'une institutrice adjointe et fixation de son traitement pour 1860 (page 16).
979
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26 mai 1859
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Cauvin, accident du 5 juillet 1963 (page 55).
7W/56
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Entretien et nettoyage des bâtiments communaux, approbation de dossiers techniques (page 5).
90W/12
,
27 octobre 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dégagement de l'église : déclaration d'utilité publique et enquête (page 109).
979
,
26 février 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrôle municipal des distributions d'énergie électrique (page 192).
1008
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22 novembre 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance aux familles nombreuses, taux d'allocation pour 1931-1936 (page 220).
1005
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2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat Centre régional de désinsectisation et dératisation pour 1984-1986 : décision 1983-124 (page 21).
90W/12
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1er décembre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Service postal (page 175).
992
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11 janvier 1895
délibération du conseil municipal