Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
7W/56
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27 juin 1967
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, emprunt de 70 000 francs pour la construction d'un bâtiment de logement et vestiaires (page 32).
7W/57
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18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, financement de la construction d'un bâtiment de logement et vestiaire (page 91).
7W/56
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9 juin 1967
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, nouveau taux de l'emprunt (page 49).
7W/57
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20 juin 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, soumission Falleau (page 38).
7W/55
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17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade municipal Charles-Auray, réfection du terrain d'honneur : décompte définitif des travaux (page 25).
7W/55
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14 mars 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade, paiement de madame Simon : décision 1981-104 (page 74).
90W/8
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25 juin 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Stades Charles-Auray et Marcel-Cerdan, revalorisation des tarifs de location de salles et d'hébergement (page 89).
190W/21
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stage d'informatique du deuxième degré à Orléans : décision 1973-8 (page 47).
7W/61
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6 avril 1973
décision du maire
Registre des délibérations. - Stage de formation professionnelle de monsieur Douhart : décision 1973-9 (page 63).
7W/61
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28 juin 1973
décision du maire
Registre des délibérations. - Stage de formation professionnelle des inspecteurs de salubrité (page 11).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stage de formation professionnelle à Rennes du 4 au 8 mars 1974 (page 92).
7W/61
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25 janvier 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stage préparatoire au concours de rédacteur à Vichy, remboursement des frais de transport aux stagiaires (page 62).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stage Sigma Formation de perfectionnement aux fonctions de maîtrise, participation de personnel : décision 1981-142 (page 98).
90W/8
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19 octobre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Stages d'informatique à Orléans (page 40).
7W/61
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6 avril 1973
délibération du conseil municipal