Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (27ms)
998
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25 février 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Spectacles de fin d'année scolaire, assurance atteinte corporelle limitée à certaines activités Socassur police n° 300919 : décision 1984-135 (page 23).
90W/13
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11 octobre 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Sports (page 348).
1008
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10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Square de la République : avenant à la soumission de l'entreprise Biarnais (page 392).
7W/54
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29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Square de la République, occupation d'une partie du terrain militaire du fort de Romainville (page 315).
7W/54
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18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, aménagement d'aires de saut et de lancement : marché de gré à gré entreprise H. Falleau (page 170).
7W/56
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, aménagement d'un mur d'entraînement pour tennis, marché de gré à gré Falleau (page 53).
7W/56
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, emprunt de 300 000 francs (page 114).
7W/55
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, fondation sols hors jeux, terrains de football et exécution stabilisée des aires sportives : marché de gré à gré société Falleau (page 9).
7W/57
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20 décembre 1968
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, marché de gré à gré Établissements H. Falleau (page 72).
7W/56
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, peinture : soumission Lambert (page 117).
7W/55
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, réfection du terrain d'entraînement et aménagement de terrains de basket et volley : marché Falleau (page 114).
7W/55
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, troisième tranche de travaux : emprunt de 200 000 nouveaux francs (page 362).
7W/54
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26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, aménagement d'un bâtiment de logement et vestiaire (page 76).
7W/56
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, construction d'un bâtiment de logement et vestiaire : marché de gré à gré Compagnie française Jossermoz (page 95).
7W/56
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27 juin 1967