Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/16
,
14 janvier 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1904 (page 253).
995
,
21 octobre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation en cas de non réalisation d'aires de stationnement, fixation du montant à 50000 francs par place de stationnement non réalisée (page 57).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de combustibles solides et liquides du 1er décembre 1964 au 30 novembre 1965 (page 125).
7W/55
,
10 décembre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires renvoyées aux commissions (page 124).
982
,
25 février 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits additionnels (page 301).
7W/54
,
13 novembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Gaucher (page 270).
987
,
7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération SCIC / Ville de Pantin, état d'honoraires de maîtres Haloche et Roland : décision 1978-54 (page 3).
90W/5
,
11 juillet 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 139).
983
,
27 février 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénombrement de la population en 1881 (page 5).
986
,
30 juin 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une subvention au collège Jaurès (page 27).
90W/13
,
8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratifications à divers agents de la mairie (page 294).
993
,
3 février 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comité des œuvres sociales des personnels de la ville de Pantin en 1973 (page 7).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'air comprimé pour le centre médico-social (CMS) Cornet, contrat Suda : décision 1995-15 (folio 52).
400W/8
,
27 janvier 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Avis sur une délibération du bureau de bienfaisance portant ouverture de crédit (page 476).
993
,
2 mars 1898
délibération du conseil municipal