Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
990
,
1890-1891
Registre des délibérations. - 1 rue Honoré et sans numéro rue Gabrielle-Josserand (lots 1, 3, 9-10, 16, 20, 27, 32, 36, 40, 42, 49-52), exercice du droit de préemption : décision 1987-28 (page 88).
90W/16
,
18 février 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - 1-3 rue Davoust, exercice du droit de préemption : décision 1986-54 (page 44).
90W/15
,
7 avril 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - 11 bis quai de l'Ourcq, exercice du droit de préemption : décision 1985-63 (page 94).
90W/13
,
22 avril 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - 11 rue Pasteur, acquisition d'immeubles (page 55).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 11 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1987-51 (page 24).
90W/17
,
20 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - 12 rue Montgolfier, exercice du droit de préemption : décision 1985-71 (page 98).
90W/13
,
30 avril 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - 125 avenue Parmentier à Paris Xie, révision du loyer du bail avec les Comptoirs français : décision 1980-60 (page 17).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - 13-17 rue Sainte-Marguerite, exercice du droit de préemption : décision 1986-186 (page 28).
90W/16
,
9 septembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - 130 avenue Jean-Lolive, avenant au bail avec l'APES : décision 1985-47 (page 86).
90W/13
,
13 mars 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 10), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 42).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 12), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 42).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 13), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 42).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 14), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 43).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 15), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 43).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal