Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (6ms)
90W/12
,
24 mai 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Remise du receveur municipal (page 373).
989
,
29 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépôts des enfants trouvés, financement (n° 30/73 page 60).
977
,
3 octobre 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation de la salle des conférences 42 avenue Édouard-Vaillant, marché d'ingénierie (page 75).
90W/18
,
25 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies scolaires en 1920 (page 288).
1001
,
18 juin 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Groupe scolaire des Allumettes, réalisation d'un emprunt de 775 000 francs à la Caisse d’épargne de Paris pour acquisition du terrain sis 34, rue Cartier-Bresson (page 160).
7W/55
,
14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de la maison Lecoq (page 273).
979
,
11 février 1865
délibération du conseil municipal
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