Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
190W/25
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14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de construction et d'aménagement de la colonie de vacances et de classes de neige au Revard, emprunt de 1 200 000 francs à la Caisse autonome mutuelle d'Ivry (page 15).
7W/60
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11 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués devant faire partie en 1930 des commissions de révision des listes électorales (page 103).
1005
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8 novembre 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la retraite de madame Lacroix, directrice de la crèche rue Pellat (page 12).
1006
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19 juin 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement (n° 5/124 page 97).
977
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10 novembre 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongation du délai de remboursement par la SEMIP d'une avance consentie par la ville de Pantin d'un montant de 1010000 francs (page 84).
90W/9
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24 juin 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire de la SCP Reichen et Robert pour remise d'étude : décision 1994-164 (folio 4 verso).
400W/8
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23 novembre 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Plantation de la place des écoles (page 64).
988
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19 novembre 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération Rouget-de-l'Isle avenue du Huit-Mai-1945, demande d'enquête parcellaire et d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (page 86).
90W/8
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8 octobre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de fontaines à eau pour l'ensemble des bâtiments communaux, annulation des décisions 1995-104 à 106 et 1996-42 et approbation du nouveau contrat Chateaud'eau : décision 1996-140 (folio 51).
400W/12
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27 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 17 rue Lapérouse cadastré I 118, cession (page 91).
190W/27
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12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 81 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1990-296 (page 35).
190W/25
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12 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien et nettoyage de ventilo-convecteurs installés au centre administratif, contrat Vankerkhoven : décision 1993-174 (folio 61).
400W/5
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15 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Projet de halte-jeux aux Courtillières, demande de participation financière de la caisse d'allocations familiales (page 22).
190W/25
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27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission urbanisme (page 43).
90W/3
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29 mars 1977
délibération du conseil municipal