Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/22
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16 septembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Analyses biologiques et chimiques dans les centres sociaux municipaux : cahier des clauses techniques particulières (page 8).
90W/9
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19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 39 rue Magenta, état des déboursés et émoluments dus à maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1991-175 (page 54).
190W/27
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11 octobre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Centre aéré au parc de la République (page 60).
7W/55
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21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise en état et extension du bâtiment cuisine et restaurant au centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, approbation des dossiers techniques (page 52).
190W/19
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17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lecture du procès-verbal de la précédente séance (page 425).
982
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions de monsieur Desprat (page 160).
990
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26 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de l'indemnité de fonction au maire et aux adjoints (page 94).
7W/52
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28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement bail fourneau Berthier (page 233).
1000
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8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique, marché négocié ECS Diffusion : décision 1986-216 (page 52).
90W/16
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12 novembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Aménagement du terrain d'entraînement au stade Charles-Auray, marché négocié Sater : décision 1984-65 (page 74).
90W/12
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24 mai 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Personnel du nouveau groupe scolaire (page 90).
990
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4 juillet 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de cession de terrains départementaux sis aux Courtillières (page 237).
7W/53
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14 février 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur les budgets de la maison des vieillards (page 264).
7W/53
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16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire : dépenses en 1886 (page 318).
986
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21 février 1885
délibération du conseil municipal