Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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20 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de trois chaudières à gaz dans les appartements de fonction sis 46-48 avenue Édouard-Vaillant, contrat Dépannage Service Gaz : décision 1991-165 (page 31).
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20 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Maintenance du matériel informatique du service de l'Urbanisme, contrat ECS : décision 1991-166 (page 32).
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20 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lot 16), exercice du droit de préemption : décision 1991-168 (page 33).
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24 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lot 19), exercice du droit de préemption : décision 1991-169 (page 34).
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24 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1991-170 (page 35).
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27 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Utilisation d'un terrain sis entre les numéros 43 et 45 C de la rue des Pommiers, avenant n° 1 à la convention de location du 15 janvier 1988 : décision 1991-171 (page 36).
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27 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Régie d'avances n° 17 pour les centres de santé municipaux, institution : décision 1991-172 (page 36).
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1er octobre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables de 1983 à 1988 (page 42).
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3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1992 à 1994, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 46).
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3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaires de 1992 à 1994, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 48).
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3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension du stationnement payant avenue Jean-Jaurès (page 49).
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3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention de mise à disposition de madame Collomb, bibliothécaire, auprès de la Cité des sciences et de l'industrie (page 51).
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3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, marché de maîtrise d'œuvre fondé sur l'avant-projet sommaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de Ville) (page 49).
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3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un emploi permanent de directeur de centre de loisirs contractuel (page 51).
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3 octobre 1991
délibération du conseil municipal