Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres (page 41).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) (page 36).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de la SEMIP (page 37).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de la caisse des écoles (page 37).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 44).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (page 45).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 36).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements secondaires, nomination (page 46).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de matériel musical, demande de subvention (page 49).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil d'administration de la maison de retraite communale (page 38).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour l'informatique (page 42).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Local sis 32 rue Méhul occupé par le service social municipal, contrat de location à la SEMIP : décision 1990-78 (page 35).
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24 avril 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Syndicat d'initiative et office de tourisme (page 43).
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délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi du produit des amendes de police relatives à la circulation (page 52).
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal