Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (13ms)
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13 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, contrat ECS n° 9K0645 : décision 1990-61 (page 14).
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13 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Local sis 40 rue des Sept-Arpents, renouvellement du bail commercial Perron : décision 1990-58 (page 13).
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13 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, avenant n° 1 au contrat ECS n° 9K0645 : décision 1990-62 (page 15).
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21 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de monsieur Schacher, expert : décision 1990-59 (page 13).
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22 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, avenant n° 2 au contrat ECS n° 9K0645 : décision 1990-63 (page 15).
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28 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Élection des adjoints (page 17).
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30 mars 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire (page 16).
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30 mars 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Discours de monsieur le maire (page 19).
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30 mars 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Détermination du nombre des adjoints au maire (page 17).
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30 mars 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes vertes et et classes rousses en 1989-1990 (page 24).
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9 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Délégation au maire des attributions du conseil municipal énumérées à l'article L. 122.20 du code des communes (page 22).
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9 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 12 rue Sainte- Marguerite, acquisition par voie de préemption (page 25).
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9 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'acomptes sur les subventions aux associations et établissements publics avant le vote du budget primitif (page 23).
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9 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à la SEMIP pour un emprunt de 21 000 000 francs (page 23).
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9 avril 1990
délibération du conseil municipal