Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/3
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23 juin 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs (page 86).
994
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14 novembre 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de messieurs Grandhomme et Lavocat (page 260).
995
,
21 octobre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes vertes de 1974 à Senailly (page 20).
7W/62
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20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service actif : gratifications (page 161).
985
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21 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation de la commune aux frais de séjour en centre de vacances d'enfants de communaux (page 95).
90W/2
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10 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de meubles pour la bibliothèque (page 100).
998
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6 juillet 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des redevances dues pour l'utilisation par les sociétés sportives autres que les sociétés subventionnées par la commune des stades et installations sportives communales (page 25).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, tarifs et quotients familiaux en 1989-1990 (page 18).
190W/21
,
22 juin 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement de l'église Sainte-Marthe, avenant n° 1 pour travaux supplémentaires (page 45).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers aux écoles en 1975, marché de gré à gré avec OPP (page 23).
90W/1
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22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Klotz (page 96).
990
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11 juillet 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du réseau d'éclairage public (page 52).
90W/22
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22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1884 (page 108).
986
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21 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre administratif, avenant au bail n° 72 RAB 008 avec le centre des impôts : décision 1979-76 (page 30).
90W/6
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19 juillet 1979
décision du maire