Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
400W/8
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1994-1995
Registre des délibérations. - Camp d'adolescents (page 144).
7W/54
,
9 juin 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un boulevard périphérique : énergique protestation du conseil contre la suppression éventuelle du square Jean-Jaurès (page 205).
7W/54
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20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de scolarité en 1986-1987 (page 58).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du nouveau cahier des charges administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (page 42).
90W/4
,
26 janvier 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec la ville d'Aulnay-sous-Bois pour la mise à disposition d'un agent (page 71).
90W/7
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23 octobre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande des employés de la mairie (page 365).
988
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23 novembre 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction du pont Delizy par le département, vœu appuyant la solution de démolition de l'ancien pont et de construction d'un ouvrage comportant quatre voies de circulation pour résoudre les problèmes de circulation (folio 38).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du chauffage et de la climatisation de l'hôtel de ville, contrat TBS : décision 1993-47 (folio 63).
400W/3
,
9 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Soutien du conseil municipal au comité d'œuvres laïques de la jeunesse au plein air (page 91).
90W/7
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14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Menuiserie Vie, note de frais SCP Jaunatre et Alliel, huissiers de justice : décision 1990-56 (page 12).
190W/23
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8 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Traitement du préposé en chef de l'octroi (page 291).
986
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19 novembre 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1939-1941, approbation du cahier des charges (page 383).
1007
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28 octobre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur une délibération du bureau de bienfaisance (page 99).
1001
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11 novembre 1919
délibération du conseil municipal