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1008
,
27 décembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement de compte d'honoraires de monsieur Courtois (page 103).
998
,
6 juillet 1910
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/240
,
s.d.
Registre des délibérations. - Compte Gaz de France de 1962 (page 67).
7W/55
,
21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er février 1986 à madame Heurtaux Elsa du logement n° 17 sis 60 rue Charles-Auray : décision 1986-15 (page 8).
90W/15
,
3 février 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour les travaux de réparation du presbytère (page 181).
996
,
21 novembre 1906
délibération du conseil municipal
Demandes de logement, radiation à l'expiration du délai : dossiers individuels.
369W/26
,
01/1998
Registre des délibérations. - Frais d'externat, enfant Jacquet (page 307).
996
,
23 octobre 1907
délibération du conseil municipal
« Ok, c'est recto verso », série Indice
OAP/224
,
2011
dessin
Dossiers individuels de suivi des agents : notes, rapports sociaux, formulaires de demandes d'aides sociales, correspondance (Can-Con).
684W/4
,
1997-2014
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives.
Q/138
,
1930-1951
Conseil municipal : dossiers de séances (V Marchés (sauf B)).
288W/16
,
26/06/1997
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1967 (page 61).
7W/56
,
13 février 1967
Maison de l'emploi (MDE), fonctionnement : comptes rendus de réunions de coordination, fiches de postes, notes, comptes rendus des groupes de travail par thème, dossiers de présentation des partenaires accompagnant les entreprises, comptes rendus de comité de pilotage, coupures de presse, correspondance.
683W/36
,
2010-2013
Dossiers médicaux (de 923 à 1003).
430W/5
,
1998