Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logements pour nécessité absolue de service, règlement des communications et abonnements téléphoniques de monsieur Métais : décision 1989-336 (page 15).
190W/22
,
26 octobre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Modification au règlement des retraites du personnel communal (page 315).
1001
,
5 novembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement des concierges des écoles (page 203).
983
,
18 juillet 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de logements à loyer modéré (HLM) 184-200, avenue Jean-Jaurès, garantie communale de l'emprunt complémentaire de l'office HLM de 225 000 francs (page 163).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Salicon (page 322).
989
,
30 août 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bourses de vacances (page 351).
7W/63
,
15 juin 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit de 937 francs pour l'arrosage pendant le 4e trimestre 1888 (page 236).
989
,
22 février 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de divers crédits (page 140).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération Poivrossage avenue Édouard-Vaillant, baux entre la ville de Pantin et l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 65).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appropriation d'une quatrième classe dans le local de l'école communale des garçons de la rue de Paris (page 244R).
981
,
19 février 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École municipale des sports, rémunération des professeurs (page 33).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1908 (page 263).
997
,
11 juin 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission d'élèves dans les écoles supérieures de Paris (page 317).
989
,
30 août 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la mairie (page 9).
986
,
21 juillet 1882
délibération du conseil municipal