Toutes les ressources instituteur 39 résultats (3ms)
977
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31 août 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).
975
,
11 mai 1831
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution mensuelle pour le prix des mois d'écoles à percevoir pour l'instituteur communal (n° 16 page 8V).
976
,
9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative dé logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1993 (folio 47).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1992 (folio 20 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1996 (folio 70).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, revalorisation (folio 49 verso).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur, travaux suite à un feu de cheminée (n° 29 page 22).
977
,
10 août 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de mademoiselle Teste aux fonctions d'institutrice communale (n° 71 page 54R).
976
,
7 février 1836
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Porthault aux fonctions d'instituteur communal (n° 30 page 116R).
976
,
23 décembre 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination et rémunération de l'instituteur (page 24R).
974
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15 pluviôse an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Paiement du logement d'une institutrice (n° 68 page 52V).
976
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9 novembre 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secrétaire instituteur de la commune, nomination (page 4V).
974
,
23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur communal, instauration d'une surimposition (n° 15 page 7V).
976
,
9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1850, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 374 page 294).
977
,
27 mai 1849
délibération du conseil municipal