Toutes les ressources Congo (rue du) 52 résultats (2ms)
759W/1447
,
2000
photographie
7 rue du Congo : permis de construire.
21W/6/28, 4Fi/853/1, 4Fi/853/2, 4Fi/853/3, 4Fi/853/4, 4Fi/853/5, 4Fi/853/6, 4Fi/853/7, 4Fi/853/8, 4Fi/853/9
,
1919
permis de construire
45 rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.
21W/15/34, 4Fi/1307/1, 4Fi/1307/2, 4Fi/1307/3
,
s.d.
permis de construire
12 rue du Congo : permis de construire.
21W/6/30, 4Fi/854/1, 4Fi/854/2
,
1906
permis de construire
Registre des délibérations. - Locaux sis 18 rue du Congo, contrat de sous-location avec le Groupe de discipline artistique de photographie : décision 1996-115 (folio 28 verso).
400W/12
,
1er août 1996
décision du maire
Restaurants du cœur, entrepôts de stockage et distribution aux personnes en difficulté : photographies.
759W/1234
,
2003
photographie
Réfection du trottoir et de la chaussée de la rue du Congo : photographies.
759W/199
,
septembre 1994
photographie
avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] et 5-7 rue du Congo : permis de construire.
21W/14/53, 4Fi/1255/1, 4Fi/1255/2, 4Fi/1255/3
,
1929
permis de construire
14 rue du Congo et 8 passage Roche, construction dans la cour sans autorisation : correspondance, plan, règlement de copropriété.
129W/15/2
,
1978
permis de construire
45 rue Hoche et 25 rue du Congo. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville, démolition de trois bâtiments : permis de démolir PD 06B0011.
668W/41/9
,
12/05/2006-28/06/2007
permis de démolir
6 rue du Congo, aménagement d'un entrepôt en logement : permis de construire PC 54B3618.
43W/24/2
,
1954
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 rue du Congo, avenant au renouvellement du bail de location : décision 1996-85 (folio 89 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
décision du maire
57 bis rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.
21W/15/39, 4Fi/1315/1, 4Fi/1315/2, 4Fi/1315/3
,
1933
permis de construire
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 8 rue du Congo, garantie communale au Pact-Arim pour un emprunt de 790 000 francs (folio 65 verso).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
39-41 rue Hoche, 2-4 passage Roche et 14-22 rue du Congo, démolition partielle d'un ensemble de bâtiments dont le café restaurant Au Bougnat : permis de démolir PD 16B0010.
800W/38/11
,
2016-2017
permis de démolir